Cette page présente nos engagements en matière d’accessibilité numérique puis définit le niveau de conformité de ce présent site à la réglementation et aux référentiels en vigueur.

Qu’est-ce que l’accessibilité numérique ?

L’accessibilité numérique est un ensemble de règles et de bonnes pratiques qui couvrent notamment les aspects fonctionnels, graphiques, techniques et éditoriaux.

Déclaration de conformité au RGAA

Cette déclaration temporaire s’applique au site « metrologie-francaise.lne.fr ».

État de conformité

En raison de l’absence d’un audit permettant d’évaluer sa conformité, ce présent site est non conforme au RGAA (Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité) - version 4.1.2.

Établissement de cette déclaration

Cette déclaration a été établie le 12 janvier 2026.